Inforoute notariale

Le réseau virtuel de communication et d'information réservé exclusivement aux notaires du Québec.

L'Inforoute notariale, lancée par Notarius en novembre 1996, est un portail unique et sécurisé qui a été conçu, dans un premier temps, pour relier entre eux les notaires du Québec. Cet outil, indispensable à l'exercice de la pratique notariale, permet d'améliorer les services offerts à la clientèle en accédant rapidement et efficacement à l'information stratégique reliée aux différents secteurs d'activité de la profession notariale.

Des banques d'information exclusives

Par le biais de l'Inforoute notariale, les notaires ont accès à deux banques de données soit celle du Centre de documentation de la Chambre des notaires du Québec et celle des Publications de la Chambre des notaires. La première est un index d'un nombre important d'ouvrage pertinents à la pratique notariale, il s'agit de la collection des documents déposés au Centre de documentation. La deuxième banque de données du Centre de documentation comprend toutes les publications produites par la Chambre des notaires en texte intégral. Les notaires peuvent ainsi effectuer leurs recherches juridiques à partir de leur poste de travail et consulter les documents intégraux ou les fiches résumées obtenues à l'écran, les télécharger dans leur logiciel de traitement de texte ou les faire imprimer. De plus, l'Inforoute notariale met à la disposition des notaires les formulaires de plusieurs institutions financières en version électronique.

Centre de documentation de la Chambre des notaires du Québec

Les données bibliographiques du Centre de documentation de la Chambre des notaires sont accessibles via l'Inforoute notariale. Cette banque de données répertorie plus de 18 000 ouvrages, indexés par mots-clés, sujets, auteurs, dates, etc. Les données juridiques comprennent, entre autres, des analyses d'articles de périodiques ainsi que des références à divers ouvrages de doctrine et à des jugements pertinents à la pratique notariale. Il faut noter que plusieurs ouvrages répertoriés comportent un bref résumé du contenu de la publication. Il est donc possible d'obtenir une recherche exhaustive sur un point de droit donné en un temps record sans aucun déplacement. Un outil précieux lors de vos recherches juridiques!

Les Publications de la Chambre des notaires du Québec

Les Publications de la Chambre des notaires du Québec comprennent le Répertoire de droit / Nouvelle série (doctrine, formulaires français et anglais, jurisprudence, législation), les textes des Cours de perfectionnement, le journal Entracte, le Guide de pratique, la Revue du notariat et tous les communiqués. En tout, quelques 4000 documents répertoriés par mots clés, sujets, auteurs ou table des matières. Il n'est pas nécessaire de connaître les méthodes de recherches habituellement utilisées puisque les recherches peuvent s'effectuer en précisant un thème donné.

Les formulaires du Répertoire de droit / Nouvelle série sont maintenant disponibles en format Word. Grâce à la mise en page adaptée aux actes et procédures notariales ils sont prêts à être utilisés. Une façon simple de gagner du temps!

Formulaires des institutions financières

Par le biais de l'Inforoute notariale, le notaire a toujours sous la main et en format Word, la dernière version des formulaires de Desjardins, de la Banque de Montréal, de la Banque Laurentienne, de la Banque Nationale et de la Financière agricole du Québec. Notarius travaille constamment afin que l'ensemble des institutions financières diffuse leurs modèles d'actes sur l'Inforoute notariale.

Chambre des notaires du Québec

Le notaire peut visiter la rubrique de la Chambre des notaires du Québec et ainsi être au fait d'une multitude d'information utile sur les services offerts par l'Ordre, les travaux de la Chambre des notaires, les formulaires de commande, la section des Registres des testaments et des mandats, le bottin et plus encore.

Banques d'information regroupées par thème

L'information est disposée par thème de façon à permettre à l'utilisateur d'obtenir rapidement ce qu'il recherche sans qu'il ne lui soit nécessaire d'effectuer de plus amples recherches sur Internet. Les liens vers les sources d'information externes sont régulièrement mis à jour et les nouveaux sites y sont ajoutés (hyperliens, sites d'intérets, coordonnées utiles, etc).

Hyperliens utiles à vos dossiers

Nous avons regroupé par thème une série de liens pertinents au travail du notaire tel que :

  • Le droit corporatif
  • La faillite
  • L'immobilier
  • Le droit municipal
  • Les procédures non-contentieuses
  • Les successions

En un coup d'oeil, les notaires ont accès aux principaux sites Internet concernant ces secteurs d'activités.

Lois et règlements - Jurisprudence

Les notaires peuvent tirer profit de certains sites de jurisprudence et des Lois et règlements que nous avons regroupés. Les Lois et règlements refondus du Québec peuvent être recherchés par mot clé, numéro de loi ou sujet.

Banques d'information externes accessibles via l'abonnement

Le grand nombre de notaires abonnés à l'Inforoute notariale permet à Notarius de négocier des ententes avec des partenaires afin de rendre disponible sur l'Inforoute notariale des banques d'information juridiques qui seraient autrement accessibles sur Internet à un coût plus élevé.

Outils de communication web

Notarius a le plaisir de mettre à la disposition des notaires, ayant un accès à l'Inforoute notariale, l'outil Web Inscriptio qui permet de compléter et de transmettre en ligne les rapports de dispositions testamentaires et de mandats en deux temps, trois mouvements.

Le site Web Recherche électronique Registres, accessible à partir de la page d'accueil de l'Inforoute notariale, permet aux notaires de compléter en ligne leur demande de recherche testamentaire ou de mandat aux Registres de l'Ordre et de consulter les résultats de la recherche. Pour avoir accès à ce service le notaire doit non seulement posséder sa signature numérique et avoir accès à l'Inforoute notariale sécurisée mais également avoir déjà transmis ses rapports par voie électronique avec la norme EDI 4012.

Le site Web Compte rendu électronique Registres, accessible à partir de la page d'accueil de l'Inforoute notariale, permet aux notaires de récupérer les comptes rendus électroniques d'inscriptions et de les enregistrer sur leur poste de travail. Pour avoir accès à ce service le notaire doit non seulement posséder une signature numérique et un accès à l'Inforoute notariale sécurisée mais également avoir transmis ses rapports aux Registres des dispositions testamentaires et des mandats avec sa signature numérique.

Le CyberCourriel : une façon de garder contact avec vos clients et partenaires d'affaires peu importe l'endroit où vous vous trouvez… Cet outil est indispensable pour les notaires qui travaillent à l'extérieur de leur bureau et désirent avoir accès à leurs courriers électroniques en tout temps.

Le site Web La vérification de l'identité est un outil de travail pour faciliter la tâche des notaires agent vérificateur de l'identité (AVI) qui font office auprès de plusieurs types de clientèle ayant chacune des exigences particulières. Dans le but de circonscrire la documentation et toutes les informations utiles et nécessaires aux fonctions de l'agent vérificateur de l'identité, Notarius a mis sur pied un site Web à l'intention des notaires agent vérificateur de l'identité (AVI) et de leur clientèle.

Une solution accessible et répondant à vos besoins!

Afin de satisfaire l'ensemble des notaires, nous offrons différentes options d'abonnement ainsi que des sessions de formation à l'Inforoute notariale sur demande.